Dernière mise à jour : 10 novembre 2026
1. Éditeur du site
Le site est édité par la société SARL AZELEC, exerçant sous la marque AZ Bâtiment.
- Siège et bureau : 36 rue Servan, 75011 Paris
- SIRET : 400 528 808 00027
- Forme juridique et capital social : [à compléter]
- RCS : [à compléter]
- N° de TVA intracommunautaire : [à compléter]
- Téléphone : 01 85 08 86 97
- E-mail : contact@az-batiment.com
Directeur de la publication : [nom à compléter]
2. Hébergement
Le site est hébergé par [nom, adresse et téléphone de l’hébergeur à compléter].
3. Activité et assurances
AZ Bâtiment réalise des travaux de rénovation et de maintenance pour les particuliers et les professionnels, à Paris et en Île-de-France. L’entreprise est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle et par une garantie décennale (attestations 2026) auprès de [nom et adresse de l’assureur à compléter]. Les attestations sont disponibles sur demande à l’adresse contact@az-batiment.com.
4. Médiation de la consommation
Conformément au Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec l’entreprise. Médiateur : [nom, adresse et site internet du médiateur à compléter].
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, logos, photographies, illustrations, mise en page) est la propriété d’AZ Bâtiment ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les marques et logos de nos partenaires appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
6. Données personnelles
Responsable du traitement : SARL AZELEC (AZ Bâtiment), 36 rue Servan, 75011 Paris.
Données collectées : lorsque vous remplissez le formulaire de contact ou d’estimation, nous recueillons les informations que vous nous communiquez : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse et description de votre projet, et les fichiers éventuellement joints.
Finalité et base légale : ces informations sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande, vous contacter et vous envoyer vos documents (devis, proposition), sur la base de votre consentement et de l’exécution de mesures précontractuelles. Nous ne les partageons jamais avec des personnes extérieures à votre projet.
Durée de conservation : [à compléter, par exemple 3 ans après le dernier contact].
Vos droits : vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de vos données. Pour l’exercer, écrivez à contact@az-batiment.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
7. Cookies et services tiers
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8. Responsabilité
AZ Bâtiment s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Les informations du site sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : seul un devis signé engage l’entreprise. Les estimations préalables ne sont pas des devis.
9. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.
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